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Automobilistes, attention ! Une règle essentielle a changé depuis le 1er avril 2024. Avant, la carte verte était obligatoire pour prouver votre assurance auto. Aujourd’hui, elle n’existe plus. Mais cela ne signifie pas que vous pouvez rouler sans justificatif ! Désormais, en cas de contrôle routier, les forces de l’ordre vérifient votre assurance autrement.
Ne pas pouvoir prouver que votre véhicule est assuré peut vous coûter très cher. Amende, suspension de permis, voire confiscation du véhicule… les sanctions sont lourdes. Alors, quels sont les nouveaux documents obligatoires à présenter ?
Fin de la carte verte : ce qui change pour les conducteurs
Depuis le 1er avril 2024, une grande nouveauté concerne tous les automobilistes. Avant, il fallait toujours avoir sa carte verte dans la voiture. Ce document prouvait que le véhicule était bien assuré. Mais maintenant, ce n’est plus nécessaire.
À la place, les assureurs enregistrent tout dans un fichier numérique que les forces de l’ordre peuvent consulter. Lors d’un contrôle, les policiers vérifient directement sur leur système si le véhicule est assuré, sans demander de papier.
Cela évite les oublis et les pertes de documents. Mais attention, cela ne veut pas dire que vous n’avez plus rien à montrer en cas de contrôle. Il reste des documents obligatoires, et ne pas les avoir peut vous coûter très cher.
Les nouveaux documents à présenter en cas de contrôle
Même si la carte verte a disparu, les automobilistes doivent toujours prouver qu’ils sont en règle. Pour cela, les forces de l’ordre consultent un fichier numérique qui contient toutes les informations sur les assurances. Ce fichier s’appelle le Fichier des Véhicules Assurés.
Mais parfois, le fichier ne contient pas encore l’enregistrement de votre véhicule. Dans ce cas, vous devez montrer un document temporaire, appelé Mémo Véhicule Assuré. L’assureur délivre ce papier, qui sert de preuve d’assurance pendant 15 jours.
En plus de ce document, il est obligatoire d’avoir son permis de conduire et une pièce d’identité. Ces documents permettent de prouver que vous avez le droit de conduire. Sans eux, vous risquez des sanctions sévères.
Les amendes en cas de non-respect de la règle
Rouler sans assurance est une faute très grave. Si les policiers constatent que vous roulez sans assurance, ils peuvent vous infliger une amende de 3 750 euros. Dans certains cas, la police peut aussi confisquer le véhicule.
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En cas de récidive, la justice peut doubler l’amende et suspendre le permis de conduire. Il est donc important de toujours être en règle pour éviter ces grosses sanctions. Même si les autorités ne demandent plus la carte verte, les conducteurs doivent prouver leur assurance. Un simple oubli peut coûter très cher.
Pourquoi cette réforme a été mise en place ?
Le but de cette réforme est de simplifier la vie des automobilistes. Avant, il fallait toujours vérifier que la carte verte était bien à jour et ne pas l’oublier à la maison. Maintenant, le système numérique évite les erreurs.
Cette réforme permet aussi de mieux lutter contre la fraude. Certains conducteurs roulaient avec une fausse carte verte ou ne renouvelaient pas leur assurance. Grâce au fichier numérique, ces fraudes sont beaucoup plus difficiles.
Enfin, cette mesure est aussi plus écologique, car elle supprime des millions de papiers imprimés chaque année. Cela réduit le gaspillage et facilite le travail des assurances. Avec ce nouveau système, tout est plus rapide et plus sûr pour tout le monde.
